Délibérations du conseil municipal du 05 avril 2024

Liste des délibérations du 05-04-2024.pdf  (560.9 Ko)

1- Participation en matière de santé et de prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.  (634.8 Ko)
2- Adhésion de la Commune de Propriano au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud.  (713.4 Ko)
3- Adhésion de la Commune de Propriano à l’Association CAUE de Corse.  (552.93 Ko)
4- Bail entre la Commune de Propriano et M.et Mme Romain CAVALLI.  (474.3 Ko)
5- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SAS CMPV (Boutique n°2 Bloc 5 du Port de Plaisance).  (501.55 Ko)

6- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la SAS RIVA BELLA.  (482.84 Ko)
7- Modification de l’Autorisation d’Occupation Temporaire- Avenant n°1 à la Convention du Domaine Public pour la Succession GAGGIOLI.  (499.09 Ko)
8- Projet de travaux de réhabilitation de la Voie Communale de Brindigaccia – Plan de Financement.  (709.12 Ko)
9- Projet de travaux de restructuration et de réhabilitation de la Voie Communale de Bartaccia – Plan de Financement.  (760.09 Ko)
10- Avenant n°1 au lot n°1 : « Dommages aux biens immobiliers et mobiliers » relatif aux marchés d’assurances.  (666.43 Ko)

11- Avenant n°2 au lot n°3 : « Flotte automobile et risques annexes » relatif aux marchés d’assurances.  (673.74 Ko)
12 - Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H.  (558.84 Ko)
13- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine.  (558.96 Ko)
14- Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement d’une partie du Centre d’Hébergement St Joseph afin d’installer l’A.L.S.H (Lots n°10 et 15).  (594.09 Ko)
15- Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation des courts de tennis.  (540.68 Ko)

16- Attribution du marché pour le remplacement du contrôle d’accès du parking du port de plaisance de Propriano.  (444.24 Ko)
17- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du bâtiment communal abritant le service médico-social de la Collectivité de Corse à Propriano.  (463.74 Ko)
18- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du préau de l’école primaire de Propriano.  (457.62 Ko)
19- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une salle polyvalente à Propriano.  (445.99 Ko)
20- Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renforcement du clocher de Propriano.  (462.09 Ko)

21- Rapport annuel 2023 relatif à la concession des plages de Scoglio Longo et Puraja de Propriano.  (612.02 Ko)
22-Modification de la tarification de la régie de recettes pour la gestion des parcs de stationnement.  (220.04 Ko)
23- Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables.  (543.43 Ko)
24- Approbation des Comptes Financiers Uniques du Budget Principal et des budgets annexes du Port de Plaisance et de l’aérodrome de Tavaria 2023.  (657.83 Ko)
25- Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2023.  (556.43 Ko)

29- Impôts locaux – Vote des taux 2024.  (258.58 Ko)
28- Subventions de Fonctionnement aux Associations.  (619.87 Ko)
27- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2023.  (566.9 Ko)
26- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2023.  (561.3 Ko)
30- Budgets primitifs pour l’exercice 2024.  (574.68 Ko)