Vendredi 29 novembre 2019 à 16h00 le Conseil Municipal se réunira en salle du conseil en vue d’examiner l’ordre du jour suivant :
1- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial à temps non
complet (25H31).
2- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
3- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice
2019.
4- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour
l’exercice 2019.
5- Budget annexe du Port de Plaisance de Propriano : Retour de biens affectés au budget
annexe du Port de Plaisance vers le Budget Principal.
6- Budget Principal : Retour de biens affectés précédemment au budget annexe du Port de
Plaisance.
7- Tarifs du port de plaisance et de pêche 2020.
8- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant le terre-plein du
port de plaisance.
9- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant une boutique du
port de plaisance.
10- Attribution des marchés pour l’acquisition de matériel scénique (lumière) pour la
salle de spectacle du Théâtre de Propriano.
11- Projet de restauration de l’orgue de l’Eglise Notre Dame de la Miséricorde – Plan de
Financement N°2.
12- Prorogation des Autorisations d’Occupation Temporaire sur le Domaine Public
Maritime Communal.
1- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial à temps non
complet (25H31).
2- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2019.
3- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice
2019.
4- Décision Modificative n°3 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour
l’exercice 2019.
5- Budget annexe du Port de Plaisance de Propriano : Retour de biens affectés au budget
annexe du Port de Plaisance vers le Budget Principal.
6- Budget Principal : Retour de biens affectés précédemment au budget annexe du Port de
Plaisance.
7- Tarifs du port de plaisance et de pêche 2020.
8- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant le terre-plein du
port de plaisance.
9- Autorisation de cession d’Autorisation d’Occupation Temporaire de la SARL
Propriano Marine à la SAS Propriano Service Plaisance concernant une boutique du
port de plaisance.
10- Attribution des marchés pour l’acquisition de matériel scénique (lumière) pour la
salle de spectacle du Théâtre de Propriano.
11- Projet de restauration de l’orgue de l’Eglise Notre Dame de la Miséricorde – Plan de
Financement N°2.
12- Prorogation des Autorisations d’Occupation Temporaire sur le Domaine Public
Maritime Communal.