Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2024

OdJ-CM-Propriano-15112024.pdf  (99.88 Ko)
Delib1- Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel à temps complet..pdf  (598.77 Ko)
Delib2- Décision modificative n°2 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2024..pdf  (523.26 Ko)
Delib3- Décision modificative n°1 au Budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2024..pdf  (621.49 Ko)
Delib4- Décision modificative n°1 au Budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2024..pdf  (644.4 Ko)

Delib5- Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables..pdf  (654.93 Ko)
Delib6- Approbation des tarifs du port de plaisance pour 2025..pdf  (538.87 Ko)
Delib6-Annexe-Tarifs Port 2025.pdf  (481.39 Ko)
Delib7- Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes de l’aérodrome de Tavaria..pdf  (490.21 Ko)
Delib8- Revalorisation des tarifs des concessions des cimetières de Propriano et Tivolaggio..pdf  (517.87 Ko)

Delib9- Modification du tarif de la redevance pour l’occupation privative du domaine public concernant les emplacements réservés aux transports de fonds..pdf  (516.62 Ko)
Delib10- Convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de Relais pour le Télérelevé des compteurs d’eau.0.pdf  (610.55 Ko)
Delib11- Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes du Théâtre Municipal..pdf  (483.34 Ko)
Delib12- Attribution d’une bourse aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien..pdf  (442.49 Ko)
Delib13- Avenant n°2 au Lot n°1 des marchés d’assurances pour les besoins de la Commune de Propriano, du port de plaisance et de pêche et de l’aérodrome de Tavaria..pdf  (675.52 Ko)

Delib14- Bail entre la Commune de Propriano et Mme SEBAGH Sarah..pdf  (442.02 Ko)
Delib15- Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre Municipal pour l’année 2025..pdf  (429.61 Ko)
Delib16- Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma pour les années 2025, 2026 et 2027..pdf  (337.54 Ko)
Delib17- Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux communaux à l’Association « La Crèche du Valinco »..pdf  (489.43 Ko)
Delib18- Accord de pré-engagement à l’élaboration d’une nouvelle Convention Territoriale Globale entre la Caisse d’Allocations Familiales, La CCSVTet les communes.pdf  (716.68 Ko)

Delib19- Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SDE2A..pdf  (690.02 Ko)
Delib20- Instauration d’un régime d’autorisation préalable au changement d’usage des locaux destinés à l’habitation sur la Commune de Propriano..pdf  (695.77 Ko)
Delib20-Annexe-RèglementAutorisationChangementUsagePROPRIANO.pdf  (230.27 Ko)
Delib21- Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme sur la Commune de Propriano..pdf  (590.68 Ko)