Le Conseil Municipal
Réunion du conseil municipal le 14 avril 2023
Ordre du jour
Le conseil municipal est convoqué le vendredi 14 avril 2023 à 14h30.
1- Création d’un marché et approbation de son règlement intérieur.
2- Patrimoine communal - Résiliation anticipée d’un bail à construction.
3- Étude de faisabilité d’un écomusée de la pêche sur la commune de PROPRIANO.
4- Contrat de prestations de services relatif à la dépollution marine et à la gestion des déchets.
5- Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement.
6- Programmation des acquisitions de documents de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement
7- Projet de création d’un Parking à la crèche – Plan de financement.
8- Attribution du marché de Location et de maintenance d’une balayeuse et d’une laveuse de voirie.
9- Bail pour un appartement à l’ancienne école primaire.
10- Avenant n°1 à la Convention relative à l’expérimentation du Compte financier Unique.
11- Approbation des comptes de gestion 2022 des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria.
12- Adoption des comptes administratifs des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
13- Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal 2022.
14- Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2022.
15- Affectation du résultat d’exploitation du budget du port de plaisance pour l’exercice 2022.
16- Affectation du résultat d’exploitation du budget de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
17- Subventions de fonctionnement aux associations pour 2023.
18- Impôts locaux – Vote des taux 2023.
19- Budgets primitifs pour l’exercice 2023
20- Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral « Portigliolu » sur la Commune de Propriano.
21- Plan Local d’Urbanisme de Propriano-Modifications après enquête publique et approbation.
Points d’information du Maire.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2023.
1- Création d’un marché et approbation de son règlement intérieur.
2- Patrimoine communal - Résiliation anticipée d’un bail à construction.
3- Étude de faisabilité d’un écomusée de la pêche sur la commune de PROPRIANO.
4- Contrat de prestations de services relatif à la dépollution marine et à la gestion des déchets.
5- Programmation des animations de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement.
6- Programmation des acquisitions de documents de la Bibliothèque pour 2023 – Plan de financement
7- Projet de création d’un Parking à la crèche – Plan de financement.
8- Attribution du marché de Location et de maintenance d’une balayeuse et d’une laveuse de voirie.
9- Bail pour un appartement à l’ancienne école primaire.
10- Avenant n°1 à la Convention relative à l’expérimentation du Compte financier Unique.
11- Approbation des comptes de gestion 2022 des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria.
12- Adoption des comptes administratifs des budgets annexes du port de plaisance et de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
13- Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal 2022.
14- Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2022.
15- Affectation du résultat d’exploitation du budget du port de plaisance pour l’exercice 2022.
16- Affectation du résultat d’exploitation du budget de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.
17- Subventions de fonctionnement aux associations pour 2023.
18- Impôts locaux – Vote des taux 2023.
19- Budgets primitifs pour l’exercice 2023
20- Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral « Portigliolu » sur la Commune de Propriano.
21- Plan Local d’Urbanisme de Propriano-Modifications après enquête publique et approbation.
