Réunion du conseil municipal le 15 novembre 2024

Ordre du jour

Le conseil municipal est convoqué le vendredi 15 novembre 2024 à 14h30.

Points d’information du Maire.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 juillet 2024.

Création d’un poste d’Adjoint Technique contractuel à temps complet.
Décision modificative n°2 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2024.
Décision modificative n°1 au Budget annexe du port de plaisance pour l’exercice 2024.
Décision modificative n°1 au Budget annexe de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2024.
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables.
Approbation des tarifs du port de plaisance pour 2025.
Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes de l’aérodrome de Tavaria.
Revalorisation des tarifs des concessions des cimetières de Propriano et Tivolaggio.
Modification du tarif de la redevance pour l’occupation privative du domaine public concernant les emplacements réservés aux transports de fonds.
Convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de Relais pour le Télérelevé des compteurs d’eau.
Modification des tarifs des produits relatifs à la régie de recettes du Théâtre Municipal.
Attribution d’une bourse aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien.
Avenant n°2 au Lot n°1 des marchés d’assurances pour les besoins de la Commune de Propriano, du port de plaisance et de pêche et de l’aérodrome de Tavaria.
Bail entre la Commune de Propriano et Mme SEBAGH Sarah.
Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre Municipal pour l’année 2025.
Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma pour les années 2025, 2026 et 2027.
Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux communaux à l’Association « La Crèche du Valinco ».
Accord de pré-engagement à l’élaboration d’une nouvelle Convention Territoriale Globale entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF), La Communauté de Communes du Sartenais Valinco Taravo et les communes qui la compose.
Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SDE2A.
Instauration d’un régime d’autorisation préalable au changement d’usage des locaux destinés à l’habitation sur la Commune de Propriano.
Instauration de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme sur la Commune de Propriano.