Délibérations du Conseil municipal du 10 novembre 2022

Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal le 10/11/2022.pdf  (352.18 Ko)
Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2022..pdf  (551.36 Ko)
Décision Modificative n°1 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2022.pdf  (643.9 Ko)
Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de l’aérodrome de Tavaria pour l’exercice 2022.pdf  (626.99 Ko)
Institution du reversement obligatoire de la part communale de Taxe d’aménagement.pdf  (580.96 Ko)

Approbation des Tarifs du port de plaisance et de pêche 2023.pdf  (513.99 Ko)
Attribution des marchés de travaux pour la création d’une gare routière – Lots n°1 et 7.pdf  (537.93 Ko)
Mission partielle de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation du terrain de football en revêtement synthétique « Jean Istria ».pdf  (491.18 Ko)
Protection fonctionnelle du Maire.pdf  (599.3 Ko)
Acquisition de la parcelle AE 137 par la Commune à la copropriété Vigna Majo.pdf  (651.52 Ko)

Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public pour le lot n°4 de l’établissement « L’Ambata ».pdf  (497.84 Ko)
Bail entre la Commune de Propriano et Mme Anne-Cécile GORI.pdf  (436.43 Ko)
Projet de réalisation d’une salle des sports à Tavaria.pdf  (568.12 Ko)
Projet de création d’un espace du conte au Théâtre de Propriano – Plan de financement.pdf  (582.8 Ko)
Opération de Revitalisation du Territoire-Convention entre la Collectivité de Corse et la Commune de Propriano.pdf  (622.02 Ko)

Approbation du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre Municipal pour l’année 2023.pdf  (421.01 Ko)
Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma 2023.pdf  (314.42 Ko)
Dénomination de squares, esplanade et bâtiments communaux.pdf  (670.93 Ko)
Motion relative aux conditions d’attribution des logements sociaux sur la Commune de Propriano.pdf  (536.84 Ko)
Motion relative à la desserte maritime du Port de Commerce de Propriano.pdf  (488.62 Ko)