Le Conseil Municipal
Délibérations du Conseil municipal du 14 décembre 2021
Ordre du jour du 14/12/2021 :
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 21/10/2021.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 21/10/2021.
Point d’information du Maire
1- Approbation des Tarifs du port de plaisance et de pêche 2022.
2- Approbation des Tarifs des garanties d’usage de postes d’amarrage de longue durée pour la période 2022-2025.
3- Budget annexe du Port de Plaisance de Propriano : Retour de biens affectés au budget annexe du Port de Plaisance vers le Budget Principal n°2.
4- Budget Principal : Retour de biens affectés précédemment au budget annexe du Port de Plaisance n°2.
5- Décision Modificative n°2 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2021.
6- Décision Modificative n°2 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2021.
7- Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2020 n°2.
8- Projet d’extension de la crèche – Plan de financement.
9- Projet d’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer L’A.L.S.H -Plan de financement.
10- Projet de réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine- Plan de financement n°2.
11- Projet de création d’un bassin d’écrêtement en amont du quartier de la Plaine – Plan de financement n°2.
12- Déclaration de politique environnementale du Port de Plaisance pour 2022 : Diagnostic pour l’obtention de la certification « Ports Propres » - Plan de financement n°2.
13- Projet d’extension de l’éclairage public communal du quartier Bartaccia et du parking de la plage de Scoglio Longo-Plan de financement.
14- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un marché couvert et d’un boulodrome n°2.
15- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d’un marché couvert.
16- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d’un boulodrome.
17- Attribution des marchés de travaux pour la création d’une gare routière.
18- Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre 2022.
19- Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma 2022.
20- Renouvellement du bail avec le Groupement de Gendarmerie de la Corse du Sud.
21- Cession du bail à construction de la SCI MELA au profit de la SCI MALIS.
22- Patrimoine communal : Résiliation anticipée d’un bail à construction.
23- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sartenais Valinco Taravo.
1- Approbation des Tarifs du port de plaisance et de pêche 2022.
2- Approbation des Tarifs des garanties d’usage de postes d’amarrage de longue durée pour la période 2022-2025.
3- Budget annexe du Port de Plaisance de Propriano : Retour de biens affectés au budget annexe du Port de Plaisance vers le Budget Principal n°2.
4- Budget Principal : Retour de biens affectés précédemment au budget annexe du Port de Plaisance n°2.
5- Décision Modificative n°2 au Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2021.
6- Décision Modificative n°2 au Budget Primitif du port de plaisance pour l’exercice 2021.
7- Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la ville pour l’exercice 2020 n°2.
8- Projet d’extension de la crèche – Plan de financement.
9- Projet d’aménagement d’une partie du centre d’hébergement St Joseph afin d’installer L’A.L.S.H -Plan de financement.
10- Projet de réfection des VRD de la partie Est du Quartier de la Plaine- Plan de financement n°2.
11- Projet de création d’un bassin d’écrêtement en amont du quartier de la Plaine – Plan de financement n°2.
12- Déclaration de politique environnementale du Port de Plaisance pour 2022 : Diagnostic pour l’obtention de la certification « Ports Propres » - Plan de financement n°2.
13- Projet d’extension de l’éclairage public communal du quartier Bartaccia et du parking de la plage de Scoglio Longo-Plan de financement.
14- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un marché couvert et d’un boulodrome n°2.
15- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d’un marché couvert.
16- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d’un boulodrome.
17- Attribution des marchés de travaux pour la création d’une gare routière.
18- Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Théâtre 2022.
19- Adoption du programme d’activités et du budget prévisionnel du Cinéma 2022.
20- Renouvellement du bail avec le Groupement de Gendarmerie de la Corse du Sud.
21- Cession du bail à construction de la SCI MELA au profit de la SCI MALIS.
22- Patrimoine communal : Résiliation anticipée d’un bail à construction.
23- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sartenais Valinco Taravo.
DélibérationsCM_14122021.pdf
(11.96 Mo)
Compte rendu CM du 21 octobre 2021.pdf
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Tarifs port 2022.pdf
(528.38 Ko)
