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Délibérations

Retrouvez ici les délibérations du conseil municipal de Propriano.

Délibérations du Conseil municipal du 4 décembre 2020

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 4 décembre 2020 à 13h45.
Afin de respecter les mesures sanitaires restrictives de lutte contre la Covid-19 pour protéger le personnel ainsi que les conseillers municipaux, cette réunion s'est déroulée à huis-clos partiel compte tenu de la jauge de la salle.  

Délibérations du Conseil municipal du 31 juillet 2020

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 31 juillet 2020 à 15h00.
Afin de respecter les mesures sanitaires restrictives de lutte contre le Covid-19 pour protéger le personnel ainsi que les conseillers municipaux, cette réunion s'est déroulée à huis-clos compte tenu de la jauge de la salle.  

Délibérations du Conseil municipal du 24 mai 2020

Afin d'installer le nouveau conseil municipal, élu le 15 mars 2020, tout en respectant les règles et mesures sanitaires de lutte contre le Covid-19 pour protéger le personnel ainsi que les élus, le conseil municipal s'est tenu à huis clos le vendredi 24 mai 2020, conformément à la Loi.  

Résumé & délibérations du Conseil municipal du 08 mai 2020

Vote du budget 2020 : 3,5 millions d'investissement pour éviter une année blanche.
Afin d'assurer la continuité de la gestion communale, tout en respectant les mesures sanitaires restrictives de lutte contre le Covid-19 pour protéger le personnel ainsi que les élus, le conseil municipal s'est réuni à huis clos le vendredi 08 mai 2020, conformément à la Loi.  

Résumé & délibérations du Conseil municipal du 27 avril 2020

Afin d'assurer la continuité de la gestion communale, tout en respectant les mesures sanitaires restrictives de lutte contre le Covid-19 pour protéger le personnel ainsi que les élus, le conseil municipal s'est réuni à huis clos le lundi 27 avril 2020, conformément à la Loi n°2020-290 du 23 mars 2020 et de l'ordonnance n°2020-391 du 01 avril 2020.  

Délibérations du Conseil municipal du 29 novembre 2019

Consultez et téléchargez les délibérations du Conseil municipal du vendredi 13 septembre 2019.  
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